Déposée le 3 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SALONS DE BAINS 451913115 RCS LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES SALONS DE BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SALONS DE BAINS 451913115 RCS LYON domicilié(e) 15 lotissement les Gruizards,69520 GRIGNY - 69520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFI-JURIST SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 39, rue Servient,69003 LYON - 69003 - France.
La marque LES SALONS DE BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALONS DE BAINS est expirée depuis le 3 mars 2014.
SARL LES SALONS DE BAINS 451913115 RCS LYON - 15 lotissement les Gruizards,69520 GRIGNY - 69520 - France
COFI-JURIST SELARL D'AVOCATS - 39, rue Servient,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boites en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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