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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande
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PEPITES DE SEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITES DE SEL
S.A. Les Salines de Guérande

Numéro de dépôt :
99832731
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque PEPITES DE SEL

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITES DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande domicilié(e) Pradel, 44353 GUERANDE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 178 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Salines de Guérande Alain ESNAULT - France.

La marque PEPITES DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES DE SEL est expirée depuis le 31 décembre 2009.

Les Salines de Guérande a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , "GUERANDE TRADITION" , LE GUERANDAIS , eaux-mères de Guérande , COURT BOUILLON PROVENCAL , Court Bouillon Saveurs D'Orient , LE GUERANDAIS SAVEURS OCEANES , FLEUR DE SALINES , PAILLETTES DE SEL , Guerande


S.A. Les Salines de Guérande - Pradel, 44353 GUERANDE Cedex - France - SIREN 388178972


Les Salines de Guérande Alain ESNAULT - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333913 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- sel de table bénéficiant de l'indication géographique protégée Sel de Guérande, vinaigre - publicité.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).