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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE
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PAILLETTES DE SEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAILLETTES DE SEL
LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3587594
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/07/2018
PAILLETTES DE SEL de LES SALINES DE GUERANDE

Présentation de la marque PAILLETTES DE SEL

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PAILLETTES DE SEL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE domicilié(e) BP 65315, Pradel - 44353 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 241 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALINES DE GUERANDE domicilié(e) BP 65315, Pradel - 44353 - GUERANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLETTES DE SEL est expirée depuis le 10 juillet 2018.

LES SALINES DE GUERANDE a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , "GUERANDE TRADITION" , LE GUERANDAIS , eaux-mères de Guérande , COURT BOUILLON PROVENCAL , Court Bouillon Saveurs D'Orient , LE GUERANDAIS SAVEURS OCEANES , FLEUR DE SALINES , PEPITES DE SEL , Guerande


LES SALINES DE GUERANDE, Société Coopérative Agricole - BP 65315, Pradel - 44353 - GUERANDE - France - SIREN 349241315


LES SALINES DE GUERANDE - BP 65315, Pradel - 44353 - GUERANDE - France


Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605916 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°714559 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.