Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE
/
LE PETALE DE SEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETALE DE SEL
LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3587543
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/07/2018
LE PETALE DE SEL de LES SALINES DE GUERANDE

Présentation de la marque LE PETALE DE SEL

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PETALE DE SEL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES SALINES DE GUERANDE domicilié(e) BP 65315, Pradel,44353 GUERANDE - 44353 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 241 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALINES DE GUERANDE domicilié(e) BP 65315, Pradel,44353 GUERANDE - 44353 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 29 30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETALE DE SEL est expirée depuis le 10 juillet 2018.

LES SALINES DE GUERANDE a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , "GUERANDE TRADITION" , LE GUERANDAIS , eaux-mères de Guérande , COURT BOUILLON PROVENCAL , Court Bouillon Saveurs D'Orient , LE GUERANDAIS SAVEURS OCEANES , FLEUR DE SALINES , PEPITES DE SEL , PAILLETTES DE SEL


LES SALINES DE GUERANDE Société Coopérative Agricole - BP 65315, Pradel,44353 GUERANDE - 44353 - France - SIREN 349241315


LES SALINES DE GUERANDE - BP 65315, Pradel,44353 GUERANDE - 44353 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 10 août 2015 - Renonciation partielle n°652465 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°714559 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;

Cosmétiques. Sels de bain non à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.