Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE SEL
S.A. Les Salines de Guérande

Numéro de dépôt :
97659059
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque FLEUR DE SEL

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Salines de Guérande domicilié(e) Pradel - BP 50, 44350 Guérande - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 178 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALINES DE GUERANDE - France.

La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL est expirée depuis le 13 janvier 2007.

Les Salines de Guérande a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT PREPARE AU SEL DE GUERANDE , "GUERANDE TRADITION" , LE GUERANDAIS , eaux-mères de Guérande , COURT BOUILLON PROVENCAL , Court Bouillon Saveurs D'Orient , LE GUERANDAIS SAVEURS OCEANES , FLEUR DE SALINES , PEPITES DE SEL , PAILLETTES DE SEL


S.A. Les Salines de Guérande - Pradel - BP 50, 44350 Guérande - France - SIREN 388178972


LES SALINES DE GUERANDE - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333913 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Produits agricoles ni préparés, ni transformés Publicité

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).