Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
/
VILLAGE DE JULES MOREY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VILLAGE DE JULES MOREY
LES SALAISONS DU DOUESY, SAS unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1672220
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque VILLAGE DE JULES MOREY

Déposée le 17 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLAGE DE JULES MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) Lieu-dit Le Bignon - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque VILLAGE DE JULES MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VILLAGE DE JULES MOREY est expirée depuis le 17 juin 2021.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, SAS unipersonnelle - Lieu-dit Le Bignon - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2001 n°2195722 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325455 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325454 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473521 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Saucissons, jambons, pâtés, salaisons, charcuterie, conserves, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.