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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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LOSEGRILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOSEGRILL
LES SALAISONS DU DOUESY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1388327
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2017

Présentation de la marque LOSEGRILL

Déposée le 6 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOSEGRILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) Europarc, 6, rue Edison,69500 BRON (dossier no 2330160) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2330160) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOSEGRILL est expirée depuis le 6 janvier 2017.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY Société par Actions Simplifiée - Europarc, 6, rue Edison,69500 BRON (dossier no 2330160) - 69500 - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2330160) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Renouvellement sans limitation n°2077904 - Publication au BOPI 1996-50

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2006 n°2330160 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 20 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474009 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209696 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 3 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209695 - Publication au BOPI 1996-12-03

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Steaks hachés.