Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
/
LE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TERROIR
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92431531
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque LE TERROIR

Déposée le 19 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TERROIR est expirée depuis le 19 août 2022.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223610 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 3 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159049 - Publication au BOPI 1993-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506394 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01

Viande, extraits de viande; produits de charcuterie et de salaison et en particulier des pâtés