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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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JULES MOREY SALAISONS SA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULES MOREY SALAISONS SA
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92404170
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2022

Présentation de la marque JULES MOREY SALAISONS SA

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JULES MOREY SALAISONS SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque JULES MOREY SALAISONS SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JULES MOREY SALAISONS SA est expirée depuis le 30 janvier 2022.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336423 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336424 - Publication au BOPI 2001-12-06

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2207677 - Publication au BOPI 2000-09-20

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2011 n°2486755 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.