Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SALAISONS DE MEILLONNAS
LES SALAISONS DE MEILLONNAS

Numéro de dépôt :
4316869
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
LES SALAISONS DE MEILLONNAS de LES SALAISONS DE MEILLONNAS

Présentation de la marque LES SALAISONS DE MEILLONNAS

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par LES SALAISONS DE MEILLONNAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SALAISONS DE MEILLONNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est LES SALAISONS DE MEILLONNAS domicilié(e) CHEMIN DU STADE - 01370 - MEILLONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDCOMCREA, Steeven Berger domicilié(e) AVENUE de la victoire - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque LES SALAISONS DE MEILLONNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALAISONS DE MEILLONNAS arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

LES SALAISONS DE MEILLONNAS a également déposé les autres marques suivantes : salaisons du revermont


LES SALAISONS DE MEILLONNAS - CHEMIN DU STADE - 01370 - MEILLONNAS - France


IDCOMCREA, Steeven Berger - AVENUE de la victoire - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 30 octobre 2018 - Retrait partiel n°736840 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-30

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; extraits de viande  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; ¿ufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles et graisses comestibles  ; graisses alimentaires  ; beurre  ; crustacés (non vivants)  ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine.