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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SALAISONS DE L'ORIENT
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EL SHAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL SHAM
Sarl LES SALAISONS DE L'ORIENT

Numéro de dépôt :
95577887
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque EL SHAM

Déposée le 22 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SALAISONS DE L'ORIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EL SHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES SALAISONS DE L'ORIENT domicilié(e) BP 31, ZAC de la Goulgatière, 35221 CHATEAUBOURG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque EL SHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL SHAM est expirée depuis le 22 juin 2005.


Sarl LES SALAISONS DE L'ORIENT - BP 31, ZAC de la Goulgatière, 35221 CHATEAUBOURG CEDEX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 16 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244309 - Publication au BOPI 1997-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; charcuterie, pâtes, salaisons, saucissons