Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS DE BROCELIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS DE BROCELIANDE domicilié(e) Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326835.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2014.
LES SALAISONS DE BROCELIANDE S.A. - Les Hauts Vents - 14310 - VILLERS BOCAGE - France - SIREN 412082224
CABINET REGIMBEAU - Espace performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Inscription le 4 août 2011 - Changement de dénomination n°555201 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Viande, poisson, volaille, gibier et préparations culinaires à base de ces produits ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; galettes et crêpes (alimentation), y compris sous forme fourrée ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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