Marque expirée - Marque en non vigueur

SHETLAND MOKED SALMON
LES SALAISONS D'ORLY société anonyme

Numéro de dépôt :
98711588
Date de dépôt :
05/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/01/2018

Présentation de la marque SHETLAND MOKED SALMON

Déposée le 5 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SHETLAND MOKED SALMON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2363349) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2363349) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHETLAND MOKED SALMON est expirée depuis le 5 janvier 2018.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY société anonyme - 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2363349) - 94310 - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2363349) - 75116 - France


Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416907 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 8 février 2008 n°2363349 - Publication au BOPI 2008-02-08

Inscription le 13 juillet 1998 - Concession de licence n°257910 - Publication au BOPI 1998-07-13

Inscription le 3 juillet 2000 - Gage constitué n°303064 - Publication au BOPI 2000-07-03

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299789 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 28 juin 2000 - Concession de licence n°302920 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298366 - Publication au BOPI 2000-04-06

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Saumon des Iles Shetland fumé.