Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
/
SELECTION CUISSON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION CUISSON
LES SALAISONS D'ORLY société anonyme

Numéro de dépôt :
94517741
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014

Présentation de la marque SELECTION CUISSON

Déposée le 27 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2263091) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2263091) - 75116 - France.

La marque SELECTION CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION CUISSON est expirée depuis le 27 avril 2014.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY société anonyme - 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2263091) - 94310 - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2263091) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2263091 - Publication au BOPI 2004-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Viandes, plats cuisinés, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.