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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
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SCOTTISH TRADITIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOTTISH TRADITIONAL
LES SALAISONS D'ORLY société anonyme

Numéro de dépôt :
97667912
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2017

Présentation de la marque SCOTTISH TRADITIONAL

Déposée le 11 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOTTISH TRADITIONAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2351258) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2351258) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTISH TRADITIONAL est expirée depuis le 11 mars 2017.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY société anonyme - 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2351258) - 94310 - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2351258) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2007 n°2351258 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 13 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460542 - Publication au BOPI 2007-09-13

Inscription le 28 juin 2000 - Concession de licence n°302920 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 10 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299789 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 13 juillet 1998 - Concession de licence n°257910 - Publication au BOPI 1998-07-13

Inscription le 6 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298366 - Publication au BOPI 2000-04-06

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

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