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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
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ROTISSERIE DU MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTISSERIE DU MOULIN
LES SALAISONS D'ORLY société anonyme

Numéro de dépôt :
94514216
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2014

Présentation de la marque ROTISSERIE DU MOULIN

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTISSERIE DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2262211) - 94310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2262211) - 75116 - France.

La marque ROTISSERIE DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTISSERIE DU MOULIN est expirée depuis le 6 avril 2014.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY société anonyme - 4 rue du Moulin à Cailloux, Zone Industrielle du Sénia,94310 ORLY (dossier no 2262211) - 94310 - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2262211) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Inscription le 14 septembre 2000 - Gage constitué n°309699 - Publication au BOPI 2000-09-14

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262211 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Viandes, plats cuisinés, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.