Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
/
ROTISSERIE DES HALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTISSERIE DES HALLES
LES SALAISONS D'ORLY (S.A.)

Numéro de dépôt :
94525232
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2004

Présentation de la marque ROTISSERIE DES HALLES

Déposée le 17 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTISSERIE DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4, rue du Moulin à Cailloux, ZI du Senia, 94310 ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ROTISSERIE DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTISSERIE DES HALLES est expirée depuis le 17 juin 2004.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY (S.A.) - 4, rue du Moulin à Cailloux, ZI du Senia, 94310 ORLY - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Viandes, plats cuisinés, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.