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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
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LES SALAISONS D'ORLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SALAISONS D'ORLY
LES SALAISONS D'ORLY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1726364
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2011
LES SALAISONS D\'ORLY de LES SALAISONS D\'ORLY

Présentation de la marque LES SALAISONS D'ORLY

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SALAISONS D'ORLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4, rue du Moulin à Cailloux, Z.I. du SENIA, 94310 ORLY (dossier no 2206340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2206340) - France.

La marque LES SALAISONS D'ORLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SALAISONS D'ORLY est expirée depuis le 22 novembre 2011.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY (société anonyme) - 4, rue du Moulin à Cailloux, Z.I. du SENIA, 94310 ORLY (dossier no 2206340) - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - (dossier no 2206340) - France


Inscription le 6 août 2001 - Gage radié n°328021 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206340 - Publication au BOPI 2001-09-24

Inscription le 6 août 2001 - Gage radié n°328020 - Publication au BOPI 2001-08-06

Inscription le 14 mai 2001 - Gage radié n°323574 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 14 septembre 2000 - Gage constitué n°309699 - Publication au BOPI 2000-09-14

Inscription le 14 mai 2001 - Gage radié n°323573 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 5 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°153194 - Publication au BOPI 1993-01-05

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