Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY
/
LES HACHES FINS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HACHES FINS DU MOULIN
LES SALAISONS D'ORLY (S.A.)

Numéro de dépôt :
94514218
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque LES HACHES FINS DU MOULIN

Déposée le 6 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HACHES FINS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4, rue du Moulin à Cailloux, ZI du Senia, 94310 ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LES HACHES FINS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HACHES FINS DU MOULIN est expirée depuis le 6 avril 2004.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN , LE MONTORGUEIL


LES SALAISONS D'ORLY (S.A.) - 4, rue du Moulin à Cailloux, ZI du Senia, 94310 ORLY - France - SIREN 312272677


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Viandes, plats cuisinés, salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.