Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MONTORGUEIL
LES SALAISONS D'ORLY

Numéro de dépôt :
1331364
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2005

Présentation de la marque LE MONTORGUEIL

Déposée le 18 novembre 1985 par la société LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONTORGUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 RUE DU MOULIN A CAILLOUX SENIA 415, 94567 ORLY CEDEX (dossier no 2055711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES SALAISONS D'ORLY MR REGNAULT domicilié(e) (dossier no 2055711) - France.

La marque LE MONTORGUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONTORGUEIL est expirée depuis le 18 novembre 2005.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY - 4 RUE DU MOULIN A CAILLOUX SENIA 415, 94567 ORLY CEDEX (dossier no 2055711) - France - SIREN 312272677


LES SALAISONS D'ORLY MR REGNAULT - (dossier no 2055711) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1995 n°2055711 - Publication au BOPI 1995-10-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Salaisons et, notamment, jambons.