Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BERCY
LES SALAISONS D'ORLY

Numéro de dépôt :
96608072
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque LE BERCY

Déposée le 25 janvier 1996 par la société LES SALAISONS D'ORLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 Rue du Moulin à Cailloux, Sénia 415, 94567 Orly cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALAISONS D'ORLY M. REGNAULT - France.

La marque LE BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCY est expirée depuis le 25 janvier 2006.

LES SALAISONS D'ORLY a également déposé les autres marques suivantes : SELECTION Loiseau & Regnault La Rôtisserie , LE BERCY , LES HACHES FINS D'ORLY , HACHES FINS , SELECTION LOISEAU & REGNAULT LA ROTISSERIE , LE BALTARD , RHOTI , LES HACHES FINS DU MOULIN , RHOTIS , LES HACHES DU MOULIN


LES SALAISONS D'ORLY - 4 Rue du Moulin à Cailloux, Sénia 415, 94567 Orly cedex - France - SIREN 312272677


LES SALAISONS D'ORLY M. REGNAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

- Salaisons, notamment les jambons - Plats cuisinés à base de légumes, féculents, viandes volailles, poissons à l'exception des plats cuisinés pour animaux - Conserves à base de légumes, féculents, viandes, volailles, poissons. - Viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.