Déposée le 25 janvier 1996 par la société LES SALAISONS D'ORLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la société LES SALAISONS D'ORLY domicilié(e) 4 Rue du Moulin à Cailloux, Sénia 415, 94567 Orly cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 272 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SALAISONS D'ORLY M. REGNAULT - France.
La marque LE BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES SALAISONS D'ORLY - 4 Rue du Moulin à Cailloux, Sénia 415, 94567 Orly cedex - France - SIREN 312272677
LES SALAISONS D'ORLY M. REGNAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
- Salaisons, notamment les jambons - Plats cuisinés à base de légumes, féculents, viandes volailles, poissons à l'exception des plats cuisinés pour animaux - Conserves à base de légumes, féculents, viandes, volailles, poissons. - Viandes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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