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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Saisons
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TAKOUSSAAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAKOUSSAAN
Les Saisons (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94537767
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque TAKOUSSAAN

Déposée le 26 septembre 1994 par l'association loi 1901 Les Saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAKOUSSAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Saisons domicilié(e) 1, square Pajou, 92260 Fontenay-aux-Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LARRIEU - France.

La marque TAKOUSSAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAKOUSSAAN est expirée depuis le 26 septembre 2004.


Les Saisons (association loi 1901) - 1, square Pajou, 92260 Fontenay-aux-Roses - France


Michel LARRIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

- Edition (livres, revues, journaux, cartes postales, affiches)