Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOZAIC
LES SAISONS DE MEAUX, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4139924
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MOZAIC de LES SAISONS DE MEAUX

Présentation de la marque MOZAIC

Déposée le 5 décembre 2014 par LES SAISONS DE MEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOZAIC »

Le déposant est LES SAISONS DE MEAUXTODO domicilié(e) Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 021 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

LES SAISONS DE MEAUX a également déposé les autres marques suivantes : MOSAIC


LES SAISONS DE MEAUX, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 59170 - CROIX - France - SIREN 519021380


LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 9 mars 2015 - Retrait total n°644262 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Services d'animations commerciales et de communication, sur tout moyen de communication, d'offres promotionnelles pour le compte de commerçants, dans le cadre de partenariats commerciaux ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides), produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, engrais pour les terres, terre pour la culture, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles (apprêts), produits pour décoller, pâte de bois, dissolvants pour vernis, films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés, antigels, liquides pour freins, acétone, acide chlorhydrique, eau distillée, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, eau oxygénée, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), enduits (peintures), cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluants et liants pour couleurs, laques et peintures, matières tinctoriales, mastic de vitrier, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de Javel, détachants, assouplisseurs, colorants pour la lessive, produits pour enlever la peinture, papier émeri, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, cires à parquets, cirages, liquide pour lave-glaces, préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires, shampooings pour animaux de compagnie, encens, bois odorants, pots-pourris odorants, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs), huiles pour moteurs, carburants, gasoil, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu, briquettes combustibles, alcool à brûler, charbon de bois (combustible), bois à brûler, graisses pour le cuir, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, pharmacies portatives, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, tisanes, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, adhésifs pour prothèses dentaires, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, solutions pour verres de contact, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, fongicides, herbicides, colliers antiparasitaires pour animaux, répulsifs pour chiens, produits pour laver les animaux, échelles métalliques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), coffres-forts, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, chaînes métalliques, anneaux métalliques, charnières métalliques, chenets, garde-feu métalliques, clés, cadenas, boîte à lettres en métal, boîtes à outils vides en métal, fils à lier métalliques, fils d'antenne, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, feuilles d'aluminium, patères métalliques pour vêtements, piquets de tente métalliques, manches à balais métalliques, capsules et fermetures de bouteille métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plaques d'immatriculation métalliques, sonnettes, objets d'art en métaux communs, machines-outils, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), bougies d'allumage pour moteurs à explosion, perceuses à main électriques, couteaux, cisailles et ciseaux électriques, pistolets à colle électriques, pistolets pour la peinture, chalumeaux et fers à souder à gaz, tondeuses à gazon (machines), dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, pompes d'aération pour aquariums, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, machines à laver le linge et la vaisselle, essoreuses, aspirateurs de poussière, sacs pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques, cireuses électriques pour chaussures, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, armes blanches, ciseaux, cisailles, scies, tournevis, sécateurs, serpes, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), appareils pour détruire les parasites des plantes, pulvérisateurs pour insecticides, outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, rasoirs, lames de rasoirs, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, bandes vidéo, télécopieurs, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples, Modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes électriques, instruments d'alarme, aimants décoratifs (magnets), appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs, matériel de suture, préservatifs, biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, hottes aspirantes de cuisine, barbecues, glacières, fours, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, remorques (véhicules), stores (pare-soleil) pour automobiles, essuie-glace, rétroviseurs, chambres à air et clous pour pneumatiques, pneumatiques, appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, antivols pour véhicules, chariots à provision, brouettes, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pétards, étuis pour fusils, armes de protection à base de gaz lacrymogène, sprays de défense personnelle, bandoulières pour armes, cartouchières, fusées de signalisation, figurines (statuettes) en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, machines à cacheter, serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, chapelets, globes terrestres, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, bagues d'étanchéité, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, feuilles anti-éblouissantes pour vitres, gants isolants, vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, anneaux, bouchons en caoutchouc, fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, aquariums (constructions), meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, niches et couchettes pour animaux d'intérieur, arbres à griffes pour chats, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, plaques d'immatriculation non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, numéros de maison non métalliques non lumineux, serrurerie non métallique et non électrique, charnières, chevilles non métalliques, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, poignées de portes non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, bouchons de bouteille, manches à balais non métalliques, porte-parapluie, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, bacs de propreté pour animaux, bacs à litière, cages pour animaux de compagnie, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de jardinage, baignoires portatives pour bébés, chausse-pieds, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), filets de pêche, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, laine filée, fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tentures murales en matières textiles, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, masques pour dormir, épingles et aiguilles, boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, attrapes (farces), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, semences, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Emission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement, émission de coupons de réduction, gérance, location, estimation de locaux commerciaux situés dans des centres commerciaux et d'espaces de stationnements, établissement de baux commerciaux.

Divertissement dans des centres commerciaux, mise à disposition d'installations de loisirs, services de clubs (divertissement ou éducation), fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement dans des centres commerciaux, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans des centres commerciaux.