LES SACHERIES PLASTIQUES DE L'OUEST (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Numéro de dépôt :
3294369
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2014
Présentation de la marque SPO PACK
Déposée le 27 mai 2004 par LES SACHERIES PLASTIQUES DE L'OUEST (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPO PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est LES SACHERIES PLASTIQUES DE L'OUEST (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) domicilié(e) Rue Julienne Robert,53340 BALLEE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SPO PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPO PACK est expirée depuis le 27 mai 2014.
LES SACHERIES PLASTIQUES DE L'OUEST (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) - Rue Julienne Robert,53340 BALLEE - France
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Inscription le 6 juin 2005 - Concession de licence n°413316 - Publication au BOPI 2005-06-06
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 22 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°517169 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-22
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimerie, imprimerie de dessins, impression en offset, impression lithographique, photocomposition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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