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Marques déposées par LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
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DESTINATION LES SABLES D'OLONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESTINATION LES SABLES D'OLONNE
LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4374236
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
DESTINATION LES SABLES D\'OLONNE de LES SABLES D\'OLONNE AGGLOMERATION

Présentation de la marque DESTINATION LES SABLES D'OLONNE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESTINATION LES SABLES D'OLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION domicilié(e) 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION, YANNICK MOREAU domicilié(e) 3 AVENUE carnot - 85100 - les sables d'olonne - France.

La marque DESTINATION LES SABLES D'OLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION LES SABLES D'OLONNE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION , LES SABLES AGGLO , LES SABLES D'OLONNE DEVELOPPEMENT , AGGLOMERATION LES SABLES D'OLONNE , AGGLO LES SABLES , AGGLO LES SABLES D'OLONNE , LES SABLES D'OLONNE DESTINATION , LES SABLES D'OLONNE AGGLO , AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE , DEVELOPPEMENT LES SABLES D OLONNE


LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION - 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION, YANNICK MOREAU - 3 AVENUE carnot - 85100 - les sables d'olonne - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740811 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Sacs en papier ;

Diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Gérances de biens immobiliers ;

Mise à disposition d'installations de loisirs, réservations de places de spectacles.