Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE
LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4374243
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE de LES SABLES D\'OLONNE AGGLOMERATION

Présentation de la marque AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION domicilié(e) 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yannick MOREAU, Président, LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION domicilié(e) 3 avenue Carnot, BP 80391 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGGLOMERATION DES SABLES D OLONNE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION , LES SABLES AGGLO , LES SABLES D'OLONNE DEVELOPPEMENT , AGGLOMERATION LES SABLES D'OLONNE , AGGLO LES SABLES , AGGLO LES SABLES D'OLONNE , LES SABLES D'OLONNE DESTINATION , LES SABLES D'OLONNE AGGLO , DESTINATION LES SABLES D'OLONNE , DEVELOPPEMENT LES SABLES D OLONNE


LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION - 3 avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Monsieur Yannick MOREAU, Président, LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION - 3 avenue Carnot, BP 80391 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Sacs en papier, sacs à ordures en matières plastiques.