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Marques déposées par l'association loi 1901 les S-sentiels de Bretéché Loi 1901
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Les S-sentiels de Bretéché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les S-sentiels de Bretéché
Association les S-sentiels de Bretéché Loi 1901

Numéro de dépôt :
3372341
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2015
Les S-sentiels de Bretéché de les S-sentiels de Bretéché Loi 1901

Présentation de la marque Les S-sentiels de Bretéché

Déposée le 26 juillet 2005 par l'association loi 1901 les S-sentiels de Bretéché Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les S-sentiels de Bretéché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 les S-sentiels de Bretéché Loi 1901 domicilié(e) Clinique Bretéché, 3, avenue de la Béraudière, BP 54613,44046 NANTES Cedex 01 - 44046 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Michel MEIGNIER domicilié(e) Clinique Bretéché, 3, avenue de la Béraudière, BP 54613,44046 NANTES Cedex 01 - France.

La marque Les S-sentiels de Bretéché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les S-sentiels de Bretéché est expirée depuis le 26 juillet 2015.


Association les S-sentiels de Bretéché Loi 1901 - Clinique Bretéché, 3, avenue de la Béraudière, BP 54613,44046 NANTES Cedex 01 - 44046 - France


Docteur Michel MEIGNIER - Clinique Bretéché, 3, avenue de la Béraudière, BP 54613,44046 NANTES Cedex 01 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.