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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY
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LES RUCHERS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RUCHERS DU ROY
LES RUCHERS DU ROY, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3268868
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2014
LES RUCHERS DU ROY de LES RUCHERS DU ROY

Présentation de la marque LES RUCHERS DU ROY

Déposée le 15 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHERS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU ROY domicilié(e) 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 417 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RUCHERS DU ROY Mr Stephane Lecont domicilié(e) 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque LES RUCHERS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU ROY est expirée depuis le 15 janvier 2014.

LES RUCHERS DU ROY a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE DE LA MOUCHE A MIEL , Maison de Miel à Paris


LES RUCHERS DU ROY, S.A.R.L. - 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 449417096


LES RUCHERS DU ROY Mr Stephane Lecont - 37, rue du Roi de Sicile,75004 PARIS - 75004 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401138 - Publication au BOPI 2004-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Miel, pâtisserie et confiserie, glaces, moutarde, vinaigre, sauces, café, thé, cacao tisanes, gelées, confitures, compotes. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.