MIEL CRETET 1948 LA PETITE RECOLTE ARTISANALE MIEL DE CHATAIGNIER D ESPAGNE ET DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MIEL CRETET 1948 LA PETITE RECOLTE ARTISANALE MIEL DE CHATAIGNIER D ESPAGNE ET DE FRANCE
LES RUCHERS DU GUE, SARL
Numéro de dépôt :
4170587
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MIEL CRETET 1948 LA PETITE RECOLTE ARTISANALE MIEL DE CHATAIGNIER D ESPAGNE ET DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU GUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MIEL CRETET 1948 LA PETITE RECOLTE ARTISANALE MIEL DE CHATAIGNIER D ESPAGNE ET DE FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES RUCHERS DU GUE domicilié(e) 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D ALLERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 044 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RUCHERS DU GUE, Mme. CAROLE CRETET domicilié(e) 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D ALLERE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES RUCHERS DU GUE, SARL - 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D ALLERE - France - SIREN 483044921
LES RUCHERS DU GUE, Mme. CAROLE CRETET - 0 RUE DU MOULIN DAVID - 17540 - LE GUE D ALLERE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681384 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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