Marque expirée - Marque en non vigueur
LES RUCHERS DU BESSILLON
Numéro de dépôt :
3482903
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Présentation de la marque LES RUCHERS DU BESSILLON
Déposée le 15 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES RUCHERS DU BESSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RUCHERS DU BESSILLON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUCHERS DU BESSILLON est expirée depuis le 15 février 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13