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Marques déposées par Les Ruchers de St Victor
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Sublim'Miel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sublim'Miel
Les Ruchers de St Victor, Gaec

Numéro de dépôt :
4331756
Date de dépôt :
24/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/01/2027
Sublim\'Miel de Les Ruchers de St Victor

Présentation de la marque Sublim'Miel

Déposée le 24 janvier 2017 par Les Ruchers de St Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sublim'Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Les Ruchers de St Victor, Gaec domicilié(e) Douat - 47470 - BLAYMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GASTAL Sylvie domicilié(e) Peyrounet - 47470 - CAUZAC - France.

La marque Sublim'Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublim'Miel arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.


Les Ruchers de St Victor, Gaec - Douat - 47470 - BLAYMONT - France


Mme GASTAL Sylvie - Peyrounet - 47470 - CAUZAC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.