Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUBIS DE LANSAC
Les rubis de Lansac, S.A.S

Numéro de dépôt :
4297665
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
LES RUBIS DE LANSAC de Les rubis de Lansac

Présentation de la marque LES RUBIS DE LANSAC

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les rubis de Lansac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUBIS DE LANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les rubis de Lansac domicilié(e) 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 285 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Rubis de Lansac, M. maxime mannoni domicilié(e) 400 draille du mas des mottets - 13150 - tarascon - France.

La marque LES RUBIS DE LANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUBIS DE LANSAC arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

Les rubis de Lansac a également déposé les autres marques suivantes : Le César


Les rubis de Lansac, S.A.S - 400 draille du mas des mottets - 13150 - Tarascon - France - SIREN 815285945


Les Rubis de Lansac, M. maxime mannoni - 400 draille du mas des mottets - 13150 - tarascon - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Fruits frais ; légumes frais .