Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LES RUBANS SANDER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES RUBANS SANDER domicilié(e) 86 rue de Bâle, 68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2068250) - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 802 596 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD domicilié(e) (dossier no 2068250) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372681.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2006.
LES RUBANS SANDER a également déposé les autres marques suivantes : ARTISETTE
LES RUBANS SANDER (S.A.) - 86 rue de Bâle, 68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2068250) - France - SIREN 579802596
CABINET NITHARDT ET BURKARD - (dossier no 2068250) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1996 n°2068250 - Publication au BOPI 1996-05-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Papier, carton, produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), papiers cadeaux imprimés ou non imprimés, papiers d'emballage imprimés ou non imprimés, emballages cadeaux en carton imprimés ou non imprimés, cartons d'emballage imprimés ou non imprimés, et plus généralement, tout matériel d'emballage non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie et articles de papeterie, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cordes, laines, ficelles et rubans d'emballage en fibre textile naturelle ou artificielle ou en matière plastique, filets, bâches, voiles et sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (non comprises dans d'autres classes).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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