ARTISETTE
Présentation de la marque ARTISETTE
Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES RUBANS SANDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISETTE est expirée depuis le 31 octobre 2005.
LES RUBANS SANDER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 16 mai 1995 n°2048747 - Publication au BOPI 1995-05-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300838 - Publication au BOPI 2000-05-23
Inscription - Renonciation partielle n°23626 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°23626 - Publication au BOPI