Association les Routes de la Lavande Association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute Provence Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
96634830
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2016
Présentation de la marque LES ROUTES DE LA LAVANDE
Déposée le 12 juillet 1996 par l'association loi 1901 les Routes de la Lavande et l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute Provence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES ROUTES DE LA LAVANDE »
Les déposants sont l'association loi 1901 les Routes de la Lavande domicilié(e) 2 avenue de Venterol,26110 NYONS (dossier no 2320239) - 26110 - France et l'association loi 1901 Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute Provence domicilié(e) Maison des Alpes de Haute Provence, Immeuble François Mitterrand,04005 DIGNE LES BAINS (dossier no 2320239) - 04005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Routes de la Lavande domicilié(e) 2 avenue de Venterol, BP 36,26110 NYONS (dossier no 2320239) - 26110 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROUTES DE LA LAVANDE est expirée depuis le 12 juillet 2016.
Association les Routes de la Lavande Association loi 1901 - 2 avenue de Venterol,26110 NYONS (dossier no 2320239) - 26110 - France
Comité Départemental du Tourisme des Alpes de Haute Provence Association Loi 1901 - Maison des Alpes de Haute Provence, Immeuble François Mitterrand,04005 DIGNE LES BAINS (dossier no 2320239) - 04005 - France - SIREN 4
Les Routes de la Lavande - 2 avenue de Venterol, BP 36,26110 NYONS (dossier no 2320239) - 26110 - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320239 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux. Plantes et fleurs naturelles Organisation de voyages Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif: congrès, conférences, spectacles. Edition livres, revues. Restauration (alimentation), hébergement. Soins d'hygiène et de beauté. Gestion de lieux d'expositions
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES ROUTES DE LA LAVANDE"
