Déposée le 13 novembre 1986 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES ROUTELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE),
la marque française « LES ROUTELLES »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES ROUTELLES domicilié(e) quartier les Routelles,26560 SEDERON (dossier no 2323818) - 26560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 120 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVAINE Bernard domicilié(e) les ROUTELLES,26560 SEDERON (dossier no 2323818) - 26560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ROUTELLES est expirée depuis le 13 novembre 2016.
EURL LES ROUTELLES EURL - quartier les Routelles,26560 SEDERON (dossier no 2323818) - 26560 - France - SIREN 341120086
DAVAINE Bernard - les ROUTELLES,26560 SEDERON (dossier no 2323818) - 26560 - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323818 - Publication au BOPI 2006-09-26
Renouvellement sans limitation n°2074556 - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Hotellerie de plein-air, restauration, salon de beauté, location de vêtements, literie, café, thé, cacao, sucre, riz, pain, confiserie, glaces comestibles, sel, glaces à rafraîchir, épices.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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