Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ROTINS DES BORIES
Numéro de dépôt :
1327737
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1995
Présentation de la marque LES ROTINS DES BORIES
Déposée le 18 octobre 1985 par Les Rotins des Bories (SCOP SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROTINS DES BORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ROTINS DES BORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROTINS DES BORIES est expirée depuis le 18 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14