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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE
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MADEMOISELLE DES MINUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE DES MINUITS
LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS

Numéro de dépôt :
3975059
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
MADEMOISELLE DES MINUITS de LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE

Présentation de la marque MADEMOISELLE DES MINUITS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DES MINUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.

La marque MADEMOISELLE DES MINUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DES MINUITS est expirée depuis le 16 janvier 2023.

LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ALSACIENNE , ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN , MISS LORRAINE


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France - SIREN 378742902


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.