Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE ALSACIENNE
LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE

Numéro de dépôt :
3053696
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque LA BELLE ALSACIENNE

Déposée le 14 septembre 2000 par LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE ALSACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE, domicilié(e) LIEU DIT MORAILLES, BP 206 PITHIVIERS-LE-VIEIL, 45302 PITHIVIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE - France.

La marque LA BELLE ALSACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ALSACIENNE est expirée depuis le 14 septembre 2010.

LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE a également déposé les autres marques suivantes : ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , MADEMOISELLE DES MINUITS , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN , MISS LORRAINE


LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE - LIEU DIT MORAILLES, BP 206 PITHIVIERS-LE-VIEIL, 45302 PITHIVIERS CEDEX - France


LES ROSES ANCIENNES ANDRÉ EVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Plantes et fleurs naturelles arbustes - rosiers.