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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Roses Anciennes André Eve
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INTERVILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERVILLES
Les Roses Anciennes André Eve, SAS

Numéro de dépôt :
3897585
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
INTERVILLES de Les Roses Anciennes André Eve

Présentation de la marque INTERVILLES

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Roses Anciennes André Eve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INTERVILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Roses Anciennes André Eve domicilié(e) ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Roses Anciennes André Eve, M. GUY ANDRE domicilié(e) ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.

La marque INTERVILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERVILLES est expirée depuis le 15 février 2022.

Les Roses Anciennes André Eve a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ALSACIENNE , ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , MADEMOISELLE DES MINUITS , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN


Les Roses Anciennes André Eve, SAS - ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France - SIREN 378742902


Les Roses Anciennes André Eve, M. GUY ANDRE - ZA MORAILLES, RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.