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Marques déposées par la société LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE
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DOCILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCILE
LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE

Numéro de dépôt :
94535034
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2004

Présentation de la marque DOCILE

Déposée le 6 septembre 1994 par la société LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE domicilié(e) MORAILLES PITHIVIERS LE VIEIL, 45300 PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DOCILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCILE est expirée depuis le 6 septembre 2004.

LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ALSACIENNE , ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , MADEMOISELLE DES MINUITS , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE - MORAILLES PITHIVIERS LE VIEIL, 45300 PITHIVIERS - France - SIREN 378742982


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Plantes (à l'exception de l'orge) et fleurs naturelles