Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE
/
BELLE DE CLERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE CLERMONT
LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS

Numéro de dépôt :
3936372
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
BELLE DE CLERMONT de LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE

Présentation de la marque BELLE DE CLERMONT

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELLE DE CLERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France.

La marque BELLE DE CLERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE CLERMONT est expirée depuis le 24 juillet 2022.

LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ALSACIENNE , ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , MADEMOISELLE DES MINUITS , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France - SIREN 378742902


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45308 - PITHIVIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.