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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE
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AGNÈS SOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNÈS SOREL
LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS

Numéro de dépôt :
3975226
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
AGNÈS SOREL de LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE

Présentation de la marque AGNÈS SOREL

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGNÈS SOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45300 - PITHIVIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 742 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD domicilié(e) ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45300 - PITHIVIERS CEDEX - France.

La marque AGNÈS SOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNÈS SOREL est expirée depuis le 17 janvier 2023.

LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE ALSACIENNE , ROVILLE , JEANNE DE CHEDIGNY , MORAYA ROUGE , Red Parfum , JUBILÉ IMPÉRIAL , MADEMOISELLE DES MINUITS , PRINCESSE D'ORIENT , ROSA ORIENTIS , YUUSHIEN


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, SAS - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45300 - PITHIVIERS CEDEX - France - SIREN 378742902


LES ROSES ANCIENNES ANDRE EVE, M. JEAN-CLAUDE FOUCARD - ZA MORAILLES, 1 RUE ANDRE EVE - 45300 - PITHIVIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.