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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU
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Bell' Hortens
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bell' Hortens
LES ROSERAIES D'ANJOU, SARL

Numéro de dépôt :
4375630
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
Bell\' Hortens de LES ROSERAIES D\'ANJOU

Présentation de la marque Bell' Hortens

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bell' Hortens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSERAIES D'ANJOU domicilié(e) ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS B34 239 543 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MICHEL GEORGE, LES ROSERAIES D'ANJOU domicilié(e) ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France.

La marque Bell' Hortens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bell' Hortens arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

LES ROSERAIES D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : de la fontaine TRADITION DE PRODUCTEURS , FRUIT ME , GAMME AVANT GARDE


LES ROSERAIES D'ANJOU, SARL - ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France - SIREN B342395431


M. JEAN MICHEL GEORGE, LES ROSERAIES D'ANJOU - ROUTE DU PONT AUX FILLES - 49000 - ECOUFLANT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).