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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSALIES
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LES ROSALIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROSALIES
LES ROSALIES (SARL)

Numéro de dépôt :
1602514
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000

Présentation de la marque LES ROSALIES

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSALIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROSALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROSALIES domicilié(e) Rue du Chemin Neuf, 21250 SEURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BERGEROT - France.

La marque LES ROSALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSALIES est expirée depuis le 16 juillet 2000.


LES ROSALIES (SARL) - Rue du Chemin Neuf, 21250 SEURRE - France


Michel BERGEROT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

appareils de locomotion par terre (sans moteur);transport de personnes;location de véhicules de transport par terre sans moteur; divertissements, spectacles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.