Déposée le 13 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROIS MAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ROIS MAGES domicilié(e) 19, rue Martinot, 13400 AUBAGNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.
La marque LA PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ROIS MAGES (SARL) - 19, rue Martinot, 13400 AUBAGNE. - France
Cabinet ROMAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Cafés verts ou torréfiés, sous toutes ses formes, y compris solubles, lyophilisés, extraits, chocolat, thé, miel, épices, vanille, bonbons, confiture, tous articles de confiserie, conserves alimentaires, boissons non alcoolisées, boissons alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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