Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RECOLTES RESERVEES
LES ROCHES BLANCHES

Numéro de dépôt :
3182671
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
RECOLTES RESERVEES de LES ROCHES BLANCHES

Présentation de la marque RECOLTES RESERVEES

Déposée le 10 septembre 2002 par la société LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « RECOLTES RESERVEES »

Le déposant est la société LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) Société Coopérative Agricole,84570 MORMOIRON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 236 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES - Société Coopérative Agricole,84570 MORMOIRON - 84570 - France - SIREN 783236250


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375467 - Publication au BOPI 2003-08-11

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée.