Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROMANDES
LES ROCHES BLANCHES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3117241
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2011

Présentation de la marque LES ROMANDES

Déposée le 17 août 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES ROMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROMANDES est expirée depuis le 17 août 2011.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES, Société Coopérative Agricole - 84570 MORMOIRON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).