Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND DEVIN
LES ROCHES BLANCHES

Numéro de dépôt :
3116659
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque GRAND DEVIN

Déposée le 13 août 2001 par LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND DEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est LES ROCHES BLANCHES, domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GRAND DEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND DEVIN est expirée depuis le 13 août 2011.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE


LES ROCHES BLANCHES - Société Coopérative Agricole, 84570 MORMOIRON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.