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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES ROCHES BLANCHES
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DOMAINE FONT NOUVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONT NOUVELLE
LES ROCHES BLANCHES Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3123653
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2011
DOMAINE FONT NOUVELLE de LES ROCHES BLANCHES

Présentation de la marque DOMAINE FONT NOUVELLE

Déposée le 1 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE FONT NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) 84570 MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMAINE FONT NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONT NOUVELLE est expirée depuis le 1 octobre 2011.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , P'TIT APACHE , CLAIR DES ROCHES


LES ROCHES BLANCHES Société Coopérative Agricole - 84570 MORMOIRON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.